Éditeur de ce site web
Bella Auto
Rue de la Plaine de France 8, 95570 Attainville
Contact
Téléphone: +33604018957
E-mail: bella.auto95@gmail.com
Contenu de l'offre en ligne
Bella Auto n'assume aucune responsabilité quant à l'actualité, à l'exactitude et à l'exhaustivité des informations fournies. Bella Auto se réserve le droit de modifier, de mettre à jour, de compléter ou de supprimer les informations figurant sur ce site web, ou d'en interrompre la publication de manière temporaire ou définitive, à tout moment et sans préavis.
Toute prétention en responsabilité à l'encontre de l'exploitant relative à des dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations mises à disposition, ou de l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, est exclue, sauf s'il est prouvé que l'exploitant a agi intentionnellement ou par négligence grave. Toutes les offres sont non contraignantes et susceptibles de modification.
Droit d'auteur et droit des marques
Bella Auto s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, textes, fichiers audio et séquences vidéo utilisés dans l'ensemble de ses publications, d'utiliser des contenus qu'elle a créés elle-même ou des contenus libres de licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées sur ce site web, y compris celles protégées par des tiers, sont soumises sans restriction au droit des marques applicable et aux droits de propriété de leurs titulaires enregistrés.
Les droits d'auteur sur les contenus publiés créés par Bella Auto demeurent la propriété exclusive de Bella Auto. Toute reproduction ou utilisation de ces contenus dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement exprès de Bella Auto.
Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité fait partie intégrante du site web à partir duquel vous avez été redirigé vers cette page. Si des parties ou des formulations particulières de ce texte ne sont plus conformes ou ne sont pas entièrement conformes au droit applicable, les autres parties du document conservent leur contenu et leur validité.
Règlement des litiges de consommation
Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission de médiation de la consommation.
